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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT
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SOJAMANDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOJAMANDE
JPS LAIT, SAS

Numéro de dépôt :
3459595
Date de dépôt :
26/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2026
SOJAMANDE de JPS LAIT

Présentation de la marque SOJAMANDE

Déposée le 26 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOJAMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT domicilié(e) ZI LE LACHET - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 303 457 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS JPS LAIT domicilié(e) ZI Le Lachet - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France.

La marque SOJAMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOJAMANDE arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.

JPS LAIT a également déposé les autres marques suivantes : LES PRAIRIES D'AMELIE , Laiterie de la Lèze BIO DEPUIS 1982 , SOJA DOUCEUR , BIOCHAMPS , la Bio des Champs BIO DEPUIS 1982 by Laiterie de la Lèze , SOJAFRAIS , SOJA DOUCEUR. , FROM'SOYA , Petit Lissé


JPS LAIT, SAS - ZI LE LACHET - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France - SIREN 352303457


SAS JPS LAIT - ZI Le Lachet - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2016 n°2631828 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2016-11-08

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisse alimentaire ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivant ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes, plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.